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6004 résultats
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13.03.2024 | Publications grand public
Achat sur plan
Achat et vente > Achat sur plan | Construction et travaux > Assurance construction
L’achat sur plan vise l’acquisition par un particulier auprès d’un promoteur d’un logement en cours de construction ou à construire : il peut s’agir d’une maison vendue avec le terrain ou d’un apparte
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13.03.2024 | Publications grand public
Frais annexes
Achat et vente > Avant-contrat et contrat de vente | Fiscalité > Impôts locaux | Fiscalité > TVA et droits d'enregistrements | Professionnels > Agent immobilier | Professionnels > Huissier | Professionnels > Notaire
Chacun de vos prêts peut engendrer les frais suivants : les frais d'ouverture et d'instruction de dossier ; les frais d'assurance exigée (décès, incapacité de travail) et facultative (perte d'emploi)
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13.03.2024 | Publications grand public
Union libre (Propriétaire)
Achat et vente > Avant-contrat et contrat de vente | Droit et procédure > Droit de la propriété - Droit de la famille
Vous vivez maritalement et vous envisagez d'acheter ensemble votre résidence principale. Juridiquement vous n'avez pas de lien avec votre concubin, c'est pourquoi vous ne bénéficiez pas des mêmes disp
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13.03.2024 | Publications grand public
Achat-vente immobilière
Achat et vente | Financement du logement
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15.03.2024 | Publications grand public
Assurance
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15.03.2024
Location
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Expert 15.03.2024 | Analyses juridiques
Taxe annuelle et taxe d'habitation sur les logements vacants
Fiscalité > Impôts locaux
N° 2013-14 / A jour au 15 mars 2024 CGI : art.232 et art.1407 bis / Décret n° 2013-392 du 10.5.13 : JO du 12.5.13 (modifié en dernier lieu par le décret n° 2023-822 du 25.8.23 : JO du 26.8.23) La Taxe
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15.03.2024
Habitat indigne
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15.03.2024
Habiter / Vie pratique
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15.03.2024
Copropriété
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