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8091 résultats
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Expert pdf 12.09.2023 | Habitat Actualités
Habitat actualité n° 193
N° 193 Septembre 2023 SOMMAIRE LE RÉSEAU Observatoire local des loyers : nouveau périmètre d’agrément des ADIL du Var et de la Haute-Savoie 2 ÉTUDES & COMMENTAIRES De l’ANIL et des ADIL Les loyers du
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Expert pdf 07.09.2023 | Habitat Actualités
Habitat actualité n° 192
N° 192 Juin 2023 SOMMAIRE LE RÉSEAU Assemblée générale de l'ANIL Synthèse de la table-ronde « Comment bien vieillir chez soi ? 2 2 Nouveau territoire couvert par une ADIL Observatoire local des loyers
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pdf 04.09.2023
Indicateur_taux_3eme_trimestre_2023.pdf
Les tendances du premier semestre se poursuivent, voire s’amplifient : les taux continuent à progresser de manière rapide. Ils ont augmenté en moyenne de +0,8 points par rapport au 2ème trimestre. La
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pdf 02.10.2023
Construire dans le cadre d'un CCMI
ACHAT & VENTEL’ADIL réunit l’État, les collectivités locales, Action Logement, des organismes d’intérêt général, des professionnels publics et privés concourant au logement et des représentants des us
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05.10.2023
Outils, indices et plafonds
L’ANIL vous propose différents simulateurs en matière d’accession, de location, de vente ou d’investissement locatif. Les outils de calcul de l’ANIL vous permettent de calculer la révision annuelle du
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Expert 11.07.2023 | Analyses juridiques
Plafonnement de l'évolution de l'IRL
Location > Location vide en parc privé
N° 2023-09 / À jour au 11 juillet 2023 Loi n° 2023-568 du 7.7.23 : JO du 8.7.23 / Loi n° 2022-1158 du 16.8.22 : JO du 17.8.22 La proposition de loi maintenant provisoirement un dispositif de plafonnem
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Expert 12.10.2023 | Analyses juridiques
Conditions d'octroi des PSLA pour des opérations de location-accession en 2023
Achat et vente > Accession progressive | Financement du logement > Prêts réglementés
N° 2023-05 / À jour au 9 octobre 2023 Loi n° 84-595 du 12.7.84 définissant la location-accession / CCH : R.331-76-1 à R.331-76-7 / Arrêté du 4.10.01 modifié / Arrêté du 26.3.04 modifié / Circulaire du
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Expert 12.10.2023 | Analyses juridiques
Accession sociale (PSLA, "zones ANRU") : plafonds 2023
Financement du logement > Prêts réglementés | Fiscalité > TVA et droits d'enregistrements
N° 2023-04 / À jour au 9 octobre 2023 Le Code général des impôts (art.278 sexies 1° et 2°) prévoit notamment l’application du taux réduit de TVA pour les opérations d’accession sociale à la propriété
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Expert 19.10.2023 | Analyses juridiques
Outre-mer / Création d’une aide à l’accession sociale et à la sortie de l’insalubrité
Financement du logement > Aides et subventions | Habitat indigne > Insalubrité - Péril - Autres statuts
N° 2020-02 / À jour au 19 octobre 2023 Loi de finances pour 2020 : art.209 (loi n° 2019-1479 du 28.12.19 : JO du 29.12.19 / Loi n° 2022-1158 du 16.8.22 : JO du 17.8.22 / Décret n° 2020-3 et arrêté NOR
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26.10.2023
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